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Règles de transport de la STIB

POUR TOUT SAVOIR

Introduction

Le présent document (y compris ses Annexes) constitue les Règles de transport de la STIB et a pour objectif de fournir à l'usager du service public de transport en commun urbain au sein de la Région de Bruxelles-Capitale, une information non exhaustive sur les règles auxquelles il est tenu de se conformer lorsqu'il en fait usage.

En empruntant le réseau de la STIB, l'usager reconnaît qu'il a pris connaissance des présentes Règles de transport et accepte de s'y conformer sans aucune réserve. Les Règles de transport peuvent être modifiées à tout moment par la STIB pour des motifs légitimes, notamment en raison de contraintes liées à sa mission de service public, de mise en conformité avec des décisions prises par les autorités publiques, de contraintes opérationnelles liées à l'infrastructure, au réseau ou aux ressources. Les usagers seront tenus de se conformer à de telles modifications, sans compensation. L'usager de la STIB est par ailleurs soumis, comme la STIB, aux dispositions légales et réglementaires applicables au service public de transport en commun et doit de se conformer à toute modification de ces dispositions avec effet immédiat.